Amende pour circulation en Gyroroue ? [HELP]

[Alex44000]

Bonjour a tous, infirmier sur Nantes, cela fait maintenant plus de 6 mois que j'effectue lors de chaque jour de travail un aller retour entre chez moi et la clinique. Je roule exclusivement sur piste cyclable entre chez moi et mon boulot. Je suis bien équipé (Casque, lumières etc...) et mon tilt back est réglé a 25km/h. En quelque mot, je maîtrise mon engin (Inmotion V8), je suis prudent et respectueux des piétons et vélo qui mentoures. 

Bref, ce matin en sortant du boulot je me fais interpeller a un feu rouge d'une piste cyclable par la gendarmerie qui me demande alors mes papiers d'identités et qui m'affirme que je ne peux rouler sur piste cyclable, que mon engin doit être immatriculé et avec une carte grise puisqu'il s'agit d'un engin "motorisé", que je ne peux a l'inverse d'un vélo pas freiner brusquement, difficilement éviter les piétons etc... (Bref un policier bien renseigné...). 

Pour conclure, malgré m'être défendu convenablement, j'hérite d'une amende de 90€ que je recevrai prochainement pour visiblement "Interdiction de rouler sur la chaussée avec un engin motorisé". 

Le policier ma rajouté que la seule façon dont je pouvais me servir de ma roue est sur la chaussée a une vitesse piétonne soit 6km/h max... (Autant marcher tout court ça ira plus vite hein...). 

Voilà, c'est à chaud mais je suis un peu inquiet et je viens donc vers vous pour savoir s'il était dans son droit ? Y'a t'il une législation vis à vis de nos gyroroue actuellement ? J'aimerai pouvoir rouler avec un papier sur moi stipulant que je suis en règle. Je lance le débat ! Bonne journée à toi, en espérant avoir de vos nouvelles une fois que je serai réveillé. 

PS : Désolé pour cet interlude, en esperant que vous comprendrez la ou je veux en venir, je sors d'une nuit de 12h, je n'ai plus trop les idées en place et je suis surtout très énervé !!! 

[Alex44000]

J'ai hâte de voir l'intitulé du PV en effet ! Après va falloir trouver comment me défendre... Hmmm je vais réfléchir à tout ça. 

[Stanor]

ça fait 6 mois que je passe devant un commissariat, et sur leur trottoir en plus devant leur porte, et ce, 2 fois par jour pour mon aller retour du travail. 

mais bon, en région parisienne, ils préfèrent te voir en monoroue, que dans une voiture à bloquer la circulation  

[Twily]

Il y a 1 heure, Alex44000 a dit :

Salut tout le monde, sans nouvelles de ma dernière mésaventure, je continue tout les jours à rouler avec ma roue. 

Hier, rebelote je retombe sur ce même abrutis de flic, vous me pardonnerez l'expression. Qui ma bien reconnu et qui n'a cette fois çi pas hésiter à minterpeler pour me mettre une amende de 90€ tout ça parce que je roulais sur piste cyclable. Je sortais du boulot après une mauvaise journée, c'était le pompon. J'ai dans un premier temps essayer de me défendre, en vain. J'ai du signer la contravention sous peine d'être envoyé au commissariat si je ne souhaitais pas signer. 

Je vous tient informé de la suite, mais autant vous dire que je vais faire opposition, ça ne va pas en rester là. 

Voici le nouvel article du service public ( c'est l'état ). Prend un rdv au plus vite avec le commissaire divisionnaire pour un rdv ou avec son secrétaire.

Tu as parfaite le droit de rouler en gyroroue ... c'est maintenant toléré. ( regarder les 2 dernière ligne de l'article du 23 octobre 2017 service public ).

Il vont annuler tes pv et demande au commissaire que ce fameux policier ou gendarme arrête de t'allumer.

 

[Twily]

Je vous conseille d'imprimer ce texte et de le mettre dans votre poche et cela vous évitera de vous prendre des pv qui sont interdit 

[Jey29]

il y a 9 minutes, Twily a dit :

Je vous conseille d'imprimer ce texte et de le mettre dans votre poche et cela vous évitera de vous prendre des pv qui sont interdit 

Merci ! C'est bon ça ! Je vais le mettre avec mon attestation d'assurance. Avec tout ça j'espère être tranquille. 

 

[Twily]

il y a 3 minutes, Jey29 a dit :

Merci ! C'est bon ça ! Je vais le mettre avec mon attestation d'assurance. Avec tout ça j'espère être tranquille. 

 

Il est interdit de te mettre une amende c'est toléré depuis le 23 octobre ( Publié le 23 octobre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)).

[Hitman]

Je l'ai generé en Pdf ceux qui veulent le mettre sur leur smartphone

Engins de déplacement personnel -Gyropodes, gyroroues, trottinettes électriques, hoverboards _ où circuler _ _ service-public.pdf

Modifié le 31 janvier 2018 par Hitman

[nrvfromcnr]

il y a 47 minutes, Stanor a dit :

mais bon, en région parisienne, ils préfèrent te voir en monoroue, que dans une voiture à bloquer la circulation  

À Nantes pour ma part, sur le grand rond point de porte de La Chapelle, j’ai « viré » deux flics en moto qui bouchaient la piste cyclable du haut de ma 14C  Au moins c’est pas partout que les flics Nantais sévissent, c’est déjà ça ...

@Alex44000 chuis dégouté pour toi ... tiens nous au courant oui. Quelque chose me dit que pour ta ligne de défense tu ne vas pas être seul, t’as des coupaings ici 

[Fredo63]

je les attends avec ma trottinette, je suis prêt a patiner du pied.. et hop je deviens en règle..

Sinon ben emprunte les trottoirs.. les amendes sont à 4 euros... ça fait chier tout le monde mais cela coute moins cher en amende

Modifié le 31 janvier 2018 par Fredo63

[Twily]

il y a 2 minutes, Fredo63 a dit :

je les attends avec ma trottinette, je suis prêt a patiner du pied.. et hop je deviens en règle..

Sinon ben emprunte les trottoirs.. les amendes sont à 4 euros... ça fait chier tout le monde mais cela coute moins cher en amende

Je me répète ils ont pas le droit c'est toléré voir article ci-dessus  

[nrvfromcnr]

à l’instant, Twily a dit :

Je me répète ils ont pas le droit c'est toléré voir article ci-dessus  

Je crois qu’entre « tolérance » et « le droit de » il y a un delta, mais je suis pas juriste.

Il me semble avoir lu quelque part des propos de @0rsa dans ce sens qui avait fait un bilan canon sur plein de textes officiels, mais je ne sais pas si c’était avant ou après le 23 octobre 2017 !

[Hitman]

Ton flic a du se fier ou va te mettre sa sur ton pv:

Selon l’article R.110-2 du code de la route, la piste cyclable est exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues. Et l’article R. 311-1, 6-10 et 6-11 du code de la route définit le cycle comme étant :

• Un véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles. 
• Un cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler.  (cycle à pédalage assisté).

Ces engins ne répondent pas à la définition du cycle et ne peuvent donc pas, en principe, circuler sur les pistes cyclables.

Il doit pas être a la page

Le texte que @Twily a publié viens du cabinet du premier ministre:  Publié le 23 octobre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

[Twily]

il y a 10 minutes, nrvfromcnr a dit :

Je crois qu’entre « tolérance » et « le droit de » il y a un delta, mais je suis pas juriste.

Il me semble avoir lu quelque part des propos de @0rsa dans ce sens qui avait fait un bilan canon sur plein de textes officiels, mais je ne sais pas si c’était avant ou après le 23 octobre 2017 !

Si c'est toléré c'est autorisé principe de droit, de plus cabinet du premier ministre: il vont autoriser tous les NVEI sur les piste cyclable et trottoir pour dépolluer les villes cela fait partie des nouvelles directive européene

[Hitman]

Il faut juste qui construise des pistes cyclable car c'est un gros point noir en France dans certaine agglomération.

Car ta beaucoup d'endroit ta des bouts de piste cyclable qui débouche sur rien ou que sur des trottoirs bondés pendant les heures de pointes.

Modifié le 31 janvier 2018 par Hitman

[Twily]

il y a 1 minute, Hitman a dit :

Il faut juste qui construise des pistes cyclable car c'est un gros point noir en France dans certaine agglomération.

Car ta beaucoup d'endroit ta des bouts de piste cyclable qui débouche sur rien ou que sur des trottoir bondé pendant les heures de pointes.

Effectivement la France est très en retard en piste cyclable  même par rapport à des pays d'Asie 

[Fredo63]

[Alex44000]

Merci beaucoup les gars vous etes au top ! Je vais imprimer ça et bien le garder sur moi pour les prochaines fois.

Cependant c'est vrai que dans cet article ils disent que c'est non autorisé sur piste cyclable puisque ce n'est pas un 2 roues puis les 2 dernières phrases parle plus de tolérance, ça reste encore un peu flou leur affaire enfin bon...

Je vous tient tout de même informé des que j'ai reçu cette amende. Je vous ferai une photo.

À la prochaine et merci encore ! 

[Pascal91]

suffis de supprimer toutes les voitures, et plus besoin de créer de pistes cyclables... et c'est 100% safe.

[rik27]

bref , pour faire court ,quand ont voie les forces de l ordre ont fuit ???

pfff , ont marche sur la tête !!! des citoyens qui fond évolué les choses ,qui tente de ce faire plaisir tout en protégeant la planète en roulant électrique , ben quoi ont le pénalise???

ils disent qu ils veulent prendre des résolutions pour l environnement , voitures électrique, ect...  mais en faite il n en n ai rien !!! véhicule électrique inaccessible car trop cher ,  bref pétrole+ taxes sont les roi  !

polluer c est mieux !!! hein ?

une bande de clown....  hein nicolas et toute ses bagnoles

Modifié le 2 février 2018 par rik27

[Alex44000]

Re bonjour tout le monde. 

Aujourd'hui, jour J. J'ai bien reçu cette fichu amende. 

Je vous la joint par photo. Je suis fortement agacé mais surtout triste et déçu de ne plus pouvoir rouler avec desormais. J'ai tendance à prendre le tram ces derniers jours et je croise 2 à 3 fois par semaine ces mêmes flics a différents point stratégiques qui arrêtent tout ce qui bouge. Ce qui fait que j'ai fait a grand contre coeur une croix dans l'immédiat au plaisir de sortir avec celle ci chaque jour pour aller au travail. 

Je me tourne une dernière fois vers vous afin que vous puissiez m'aider concernant les eventuelles pistes qui pourrait me permettre de faire opposition a cette amende. 

Sachant que je ne la comprends pas... "Circulation d'un véhicule non conforme à un type réceptionné" ? En quoi cela a a voir avec la circulation en Gyroroue sur piste cyclable ? Merci d'avance a tous et très bonne journée.