Mobilisation pour une législation

[FlashedJunkMind]

@Zorgalouf : je suis entièrement d'accord avec ce que tu as écrit. Nous cloisonner uniquement sur la route (et pistes cyclables) OU uniquement sur les trottoirs est stupide. Déjà , la Roue perd grandement de son intérêt. L'avantage de nos engin est de pouvoir passer "presque" partout. 

Et 100% avec le : "pourvoir rouler au "moins dangereux""!! C'est clair que les routes sont souvent dégueulasses. Un vélo en 26", et plus passe les nids de poule sans pb, et sans avoir les yeux rivés sur le bitume! Perso sur la route, c'est que je crains le plus!!! Surtt lorsque j'ai une voiture derrière moi! J'ai tjs cette peur du blocage de roue dans un nid de poule que je n'aurais pas vu (surtt de nuit) et chute et la voiture me passe dessus!

[Bahia50]

en vélo ou trotinette j adapté  ma vitesse selon divers paramètres, le temps beau  pluies, glaces.si je suis pressé je roule sur la chaussée, si je veux flâner je roule sur le trottoir. À 6 kmh. Je pense qu il faut du bon sens et respecter le code de la route 

.

[Confusius15]

Citation

Article R412-34

• Modifié par Décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 - art. 11

I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux aires piétonnes et aux zones de rencontre. 

I bis. - Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle peuvent utiliser les trottoirs ou accotements, sauf dispositions contraires prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons. 

II. - Sont assimilés aux piétons :

1° Les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur ;

2° Les personnes qui conduisent à la main un cycle ou un cyclomoteur ;

3° Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante mue par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas.

III. - La circulation de tous véhicules à deux roues conduits à la main est tolérée sur la chaussée. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000023095936&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20180125&fastPos=4&fastReqId=1835310007&oldAction=rechCodeArticle

Grâce à cet article, on peut voir que :
- Il est possible de créer une autorisation sans être assimilé piéton (cas des enfants de moins de 8 ans)
- En étant assimilé aux cycles de base, les enfants seraient autorisés sur le trottoir comme le demandait @Peuwi
- Il est possible d'inscrire noir sur blanc dans le code une tolérance (III.)

Si on était assimilés à des cycles, ce qui si je le comprends bien semble être la tendance dans ce sujet mais je me trompe peut-être, on pourrait peut-être tout de même imaginer une modification de l'alinéa I bis de la façon suivante :

Citation

I bis. - Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle et les utilisateurs d'engins de micromobilité peuvent utiliser les trottoirs ou accotements, sauf dispositions contraires prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons. 

En ayant défini les engins de micromobilité comme des "appareils légers, propulsés par l'action musculaire de son utilisateur et/ou motorisés, le moteur ne fournissant une accélération qu'à une vitesse inférieure ou égale à 25 km/h".

Je ne suis pas juriste donc peut-être que des termes ou formulations sont maladroites. Le fait d'écrire action musculaire permettra d'inclure les trottinettes mécaniques voire rollers (j'en ai encore suivis avant-hier sur une bande cyclable/route). Le fait d'écrire que le moteur ne fournit une accélération qu'à une vitesse inférieure ou égale à 25 km/h permettra au législateur de faire un rapprochement avec l'actuelle définition des VAE, de fixer sa limite en terme de vitesse maximale et non de puissance maximale ce qui est intéressant pour les gyroroues et permet également "d'autoriser" les vélos et trots (pas les roues en raison de leur spécificité) à aller un peu plus vite, en pédalant plus ou à l'occasion de descentes...

Qu'en pensez-vous ?

[FlashedJunkMind]

@Confusius15 : perso je pense qu'il faut une "vrai" législation "adaptée" au nouveau véhicule urbain electrique (trott, overboard, gyropodes, gyroroues...) et ne pas "calquer" sur les VAE, Cycles tradi , 2 roues, ... Ce qui me fait peur c'est que les parlementaires vont légiférer sur un truc dont certains n'auront même jamais entendu parler.

Il aurait fallu un "lobby" réel et fort des nouveau véhicules électrique , pour une législation réellement adaptée à l'usage de nos engins ; afin de se faire entendre. J'ai bien peur qu'on ne pèse pas grand chose dans la balance le jour où l'examen des textes se fera au niveau du Parlement...

[Dridjo]

Le 07/01/2018 à 09:52, nhut (Jean) a dit :

ECOMOBILITE, 2018 UN TOURNANT DECISIF POUR NOUS TOUS !!!!

 

Hello, tout le monde ! 2018 est un tournant décisif pour nous tous, c'est à vous de jouer aujourd'hui. Plusieurs personnes se battent pour défendre vos droits, d'autres pour promouvoir votre passion... Aujourd'hui je vous demande simplement de remplir un sondage qui vous prendra quelques minutes de votre temps et il serai bon de le partager en indiquant que c'est très important. Ne partager pas l'information pour simplement dire que vous l'aviez fait, donnez l'envie qu'on y prête attention, C'EST TRES TRES IMPORTANT !!!!

 

RÉGLEMENTATION GYROROUE ET TROTTINETTE: VERS UNE INTERDICTION ?

 

On vous explique tout ici ; https://www.mobilityurban.fr/blog/actualites-mobilityurban/reglementation-gyroroue-et-trottinette-vers-une-interdiction.html

 

PRENEZ LE TEMPS DE LIRE CORRECTEMENT SVP ?

 

Et voici le questionnaire (TRES IMPORTANT, VOUS DEVEZ TOUS LE REMPLIR).

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfzAyJBC68U2Uj_8y6g9_jMNeUuVZcHf-j1Bplls-neJJiOKg/viewform

 

Que vous soyez novice, intermédiaire ou expert, cela ne change rien, personnellement le numéro 1 correspond le plus à notre pratique car tout simplement cela ne changera pas nos habitudes ? Juste peut être faire un effort sur les protections ?. MERCI POUR VOTRE PARTICIPATION. C'est avec vous que nous réaliserons de grandes choses ?

 

IMPORTANT ; POUR LES ADMINISTRATEURS DE GROUPE FACEBOOK, FORUM OU AUTRES, PENSEZ A ÉPINGLEZ CETTE PUBLICATION. Merci pour votre aide et votre soutien. ?

L'initiative de recueil des avis des utilisateurs est très louable. C'est simplement dommage que l'argumentation soit faite de nombreuses approximations et ne reflète que partiellement les heures et les heures de boulot qui est fait par la FPMM depuis des mois pour faire connaître ces produits par les administrations et les pousser à - enfin - encadrer clairement plutôt que de garder la tête sous le sable et empêcher un vrai développement de la micro mobilité. L'argumentaire nous fait passer pour des charlots qui ne savent pas de quoi ils parlent alors que toutes les recommandations faites par la FPMM ont été proposées par des professionnels. Et la fédé prospecte en permanence pour intégrer tous les professionnels qui le veulent. Elle n'est pas fermée.

Un point - parmi de nombreux qu'il est inutiles de contester publiquement -, pour ceux qui ne connaissent pas, le CEREMA est un centre technique  majeur dans les recommandations qui sont faites à l'état. Ce n'est pas une bande d’hurluberlus qui pondent des études fantaisistes. Leurs rapports peuvent être discutés, argumentés et la FPMM s'est évertuer à le faire lors de nombreuses réunions.

 

Bref, participez tous à cette enquête.

Modifié le 1 février 2018 par Dridjo

[Mobilityurban]

Merci @Dridjo l'important est effectivement de recueillir les avis des principaux intéressés. Nous ne doutons de votre investissement personnel, ni des longues heures passées. Nous menons nous même cette bataille depuis 2012, et qui petit à petit, commence à porter ses fruits. Continuons le combat ensemble, tout en laissant aux utilisateurs le soin de nous donner la direction dans laquelle il faut aller.

 

 

 

[Dridjo]

Pour les intéressés... on ne dira pas que l'on cache des infos :-D

C'est public

http://www.liberation.fr/evenements/40-le-grand-paris-bouge-t-il/

" Trottinette électrique, gyropode, voiture partagée, RER, vélo ou marche à pied, toutes les formes de mobilité se côtoient en Île-de-France. En attendant la voiture autonome et les lignes du Grand Paris Express, ces nouvelles mobilités renouvellent notre approche de la ville et des inégalités qu’elle engendre, ravivent le débat sur le rapport que nos sociétés entretiennent avec les rythmes de la vie, les distances, l’innovation et l’environnement

Pour en débattre, Laurent Joffrin vous donne rendez-vous mardi 6 février dans l’auditorium de la maison de la RATP, à 19h (189 rue de Bercy, 75012).

Participeront à cette soirée : Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, Cynthia Fleury, philosophe, Frédéric Mazzella, fondateur de BlaBlaCar, Jacques Lévy, géographe et urbaniste, Philippe Dewost, directeur de Leonard, le laboratoire des villes et infrastructures, créé par Vinci, Christophe Najdovski, adjoint à la maire de Paris, chargé des Transports, Catherine Gauthier, porte-parole de l’association Paris en Selle, Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz, Thierry Salomon, vice-président de l'association NégaWatt, Jean-Marc Nicolle, maire du Kremlin-Bicêtre, président du Forum métropolitain,   Jean-Louis Missika, adjoint à la maire de Paris, chargé de l'urbanisme, Stéphane Beaudet, président de l'association des maires d'Île-de-France, Patrick Ollier, président de la métropole du Grand Paris et  Christophe Sapet, pdg de Navya."
 

[db77]

Combien, parmi ces personnalités, roulent en gyroroue et/ou en trottinette électrique ? Ce serait bien s'il y en avait quelques uns...

[Dridjo]

Le 07/01/2018 à 11:41, GyroAlex a dit :

D'un point de vue tactique, c'est certainement plus facile d'essayer de se faire assimiler à un groupe existant que de demander la création de nouvelles exceptions dans un code de la Route déjà truffé de cas particuliers ingérables. 

Je serais curieux de creuser un peu le rapport du CNSR si c'est possible de se le procurer....

Vous avez 239 pages de lecture: Groupe de travail mobilités actives 

 

Lisez à la page 19:

"Le groupe s’est exprimé majoritairement sur une évolution réglementaire allant plutôt dans le sens d’une assimilation des EDP aux vélos, et non aux piétons, rejoignant ainsi une partie des conclusions du comité d’experts du CNSR. La Direction de la Sécurité Routière (DSR), la Direction Générale des Entreprises (DGE) et la Fédération des professionnels de la micromobilité (FP2M) ont émis un avis défavorable. En particulier sur le fait que cet avis ne fait pas la distinction entre les engins motorisés et non motorisés et propose de les assimiler tous à des cycles. Leurs positions sont développées en annexe. Il convient de préciser que cet avis du comité des experts a été remis à la commission usagers vulnérables du CNSR, laquelle n'a pas  encore formulé de recommandations."

 

[Dridjo]

Le 07/01/2018 à 15:43, 0rsa a dit :

Il y a même un risque à ce que la roue ne soit jamais admise dans la catégorie des EDP car elle ne respecterait pas les conditions minimales de sécurité (comme le système de frein double et indépendant). Pour l'instant, c'est en discussions et rien n'est fait mais c'est une éventualité à sérieusement considérer.

Au delà de la vitesse, la puissance du moteur pourrait aussi être limitée (à 250W comme les vélos par exemple) et cela rendrait la gyroroue dangereuse en cas nid de poule car cela demande un pic de puissance instantanée qu'elle ne pourrait alors fournir.

Pour pratiquer la gyroroue et la trottinette, si l'accélération et la vitesse maximale participent fortement aux sensations en trottinette, je trouve que cela est moins vrai pour une roue avec laquelle je prends du plaisir en roulant à 20 km/h maximum grâce à l'effet gyroscopique qui est unique.

ça a été deux ou trois séance de discussion avec les autorités en France et des discussions en réunions groupe de travail européen pour ne pas se voir imposer la limite des 250 W. Pour l'instant, il n'y en a pas mais il y aura dans la norme une obligation une courbe d’accélération "souple" pour éviter des roues qui démarrent comme des obus

[Dridjo]

Le 07/01/2018 à 19:09, elac310 a dit :

Merci à @nhut (Jean)pour ces infos.

Je suis - comme d'autres - intéressé par la lecture des premières conclusions ou avis officiels sur l'état de la réglementation relative à nos engins électriques, comme celui dont la première page est scannée sur le site de Mobilityurban cité en premier post ("avis du comité des experts auprès du cnsr sur les engins de déplacement personnel"). 

Il reste Introuvable en recherchant ce titre sur le net. Je suis aussi allé sur le site du CNSR en question où je n'ai rien trouvé non plus sous rapports, recommandations etc.https://www.conseil-national-securite-routiere.fr/les-rapports-dexperts/  D'ailleurs, sur le site du CNSR, il n'y a même aucune trace d'une réflexion sur les engins de déplacement personnel, ou électriques. Idem dans la liste des commissions de travail si je me fie à leur intitulé. Je suppose que cet avis de novembre - comme d'ailleurs tout le reste des travaux au niveau du CNSR apparemment - n'a donc pas de caractère public.

En ce qui concerne l'extrait cité :

"d’assimiler les engins de déplacement à des cycles quant à l’usage des espaces publics et aux règles d’usages relativement au partage de la voirie. Toutefois, vu qu’il s’agit de nouveaux modes de déplacement, il est proposé de leur imposer le port du casque et de gilet de haute visibilité. Des recommandations complémentaires sont à établir relativement aux équipements de sécurité (protections genou-coude-poignet)."

je trouve que ce n'est pas bien méchant et que l'on aurait pu s'attendre à pire. Pour l'heure, l'assimilation à un vélo et son régime libéral qui va avec (par rapport aux deux roues à moteur) est plutôt favorable. Non ?

Sur le site du gouvernement sur les assises de la mobilité, thème dans lequel s'inscrivait ces questions signalées comme étudiées par le CNSR, je suis allé voir un peu ce qu'on trouve https://www.assisesdelamobilite.gouv.fr/syntheses

et notamment les divers documents ("synthèses) qui retracent les discussions et orientations dégagées. Je n'ai pas trouvé trace d'une conclusion officielle sur la nécessité de réglementer les roues électriques dans un sens restrictif. Les divers rapports que j'ai parcouru rapidement soulignent tous la nécessité de développer et faciliter tout ce qui peut constituer une alternative à la voiture classique (voiture électrique, vélo, piétons, autres).

La principale mention de nos nouveaux engins, je l'ai trouvée dans un compte rendu de consultations en ligne, dans laquelle on retrouve des témoignages et propositions de citoyens qui ont répondu par le biais d'une plateforme participative: Synthèse de la consultation sur la plateforme participative 

J'ai peut-être loupé quelque chose mais je n'ai rien vu qui mette l'accent sur le message de Mobilityurban quant à une éventuelle interdiction. Je ne vois pas non plus de rapports qui reflète le sujet sur "la place qu'ils doivent occuper est plus que controversée: Interdit de trottoir? Interdit de route? : Wheelers, Wheeleuses, Electrotteurs, Electrotteuses de prendre position!" (citation tirée de Mobilityurban). Pas plus que je n'ai vu de controverses sur ces questions sur le site de la cnsr ou des assises de la mobilité. Mais j'ai pu louper quelque chose.

Mobilityurban pourraient-ils préciser à quels rapports ils faisaient référence et s'il est possible d'obtenir dans son intégralité l' "avis du comité des experts auprès du cnsr sur les engins de déplacement personnel " ? Cela m'intéresse.

Dans 'immédiat, présumant la bonne foi de l'initiative du sondage, j'ai comme d'autres répondu au questionnaire en espérant que son objet n'est pas indirectement de servir d'étude de marché. Les questions en vue de définir un statut sont peu nombreuses - en fait juste les deux premières dont une incompréhensible - mais il y a 6 questions sur le profil de celui qui répond (pas sûr en quoi ça sert la réflexion sur une possible règlementation).

 

Merci d'avoir pris le temps d'aller vérifier...

Le CNRS a un rôle consultatif avec ces groupes de travail (dont les documents sont censés être à diffusion limitée) et les assises de la mobilité ont surtout données de grandes idées, de grandes orientations. Aucune décision, aucune interdiction. Mais il est vrai qu'en parallèle, les ministères planchent sur une loi mobilité et c'est le rôle des acteurs d'être présents partout afin de présenter les produits, les usagers et mieux faire connaître la micromobilité auprès de tous ceux qui pourraient être concernés par la rédaction des lois. Pour l'instant, il n'y a absolument rien d'officiel mais des discussions. C'est pour cela que le texte joint à la consultation me gêne car il est alarmiste et approximatif. Mais le principe de consulter les utilisateurs est plus que nécessaire

[Dridjo]

Le 10/01/2018 à 11:04, minch a dit :

Ninebot n'a-t-il pas déjà anticipé, en proposant un mode "trottoir" sur la E+ ?

Ninebot a participé à toutes les discussions sur la norme... Ils envoyaient systématiquement un ou deux experts des US ou de Chine

[Dridjo]

il y a 28 minutes, db77 a dit :

Combien, parmi ces personnalités, roulent en gyroroue et/ou en trottinette électrique ? Ce serait bien s'il y en avait quelques uns...

D'accord avec vous, mais ce sont eux (parmi eux en tout cas) qui réglementeront.

Mais surtout, vous ne vous rendez pas compte comment le simple fait d'organiser tout ce truc, faire venir des ministres, simplement pour parler de micromobilité c'est une vraie VICTOIRE !

ça veut dire que ces produits sont visibles, que l'on a tous parlé et reparlé de tout cela au point qu'il y ait des débats sur le sujet.

Le boss de SmartMobilityLab s'est retrouvé 2 minutes en face de la ministre des transport et, au lieu de lui parler simplement de son business, il lui a parlé de trott et de roue. C'est déjà une victoire !

[db77]

C'est vrai que c'est déjà une victoire, mais si ces gens-là (comme disait le Grand Jacques) savaient de quoi ils débattent, parce qu'ils en font par exemple, ce serait mieux

[Dridjo]

Moi je propo

il y a 5 minutes, db77 a dit :

C'est vrai que c'est déjà une victoire, mais si ces gens-là (comme disait le Grand Jacques) savaient de quoi ils débattent, parce qu'ils en font par exemple, ce serait mieux

Ben... la discussion est public... moi je serai wheeler, je proposerai une belle balade de ce côté là de Paris ce soir là. Je dirai même qu'il faudrait venir avec des roues/trott d'initiation. Et je suis sûr que vous ferez quelques convertit :-D

Chiche ?

[db77]

il y a 4 minutes, Dridjo a dit :

Ben... la discussion est public... moi je serai wheeler, je proposerai une belle balade de ce côté là de Paris ce soir là. Je dirai même qu'il faudrait venir avec des roues/trott d'initiation. Et je suis sûr que vous ferez quelques convertit :-D

Chiche ?

Très bonne idée

Modifié le 1 février 2018 par db77

[Mobilityurban]

il y a 59 minutes, Dridjo a dit :

 

Nous n'avons finalement fait que de relater ce que vous même mentionnez de la page 19 du rapport :

 qu'il y avait des discussions qui se tenaient avec deux vues qui s'opposent:

L'une: je cite

"Le groupe s’est exprimé majoritairement sur une évolution réglementaire allant plutôt dans le sens d’une assimilation des EDP aux vélos, et non aux piétons, rejoignant ainsi une partie des conclusions du comité d’experts du CNSR.

et l'autre

je cite encore:

"La Direction de la Sécurité Routière (DSR), la Direction Générale des Entreprises (DGE) et la Fédération des professionnels de la micromobilité (FP2M) ont émis un avis défavorable. En particulier sur le fait que cet avis ne fait pas la distinction entre les engins motorisés et non motorisés et propose de les assimiler tous à des cycles. Leurs positions sont développées en annexe. "

pour nous il était primordiale que les utilisateurs se positionnent pour faire avancer le débat. ce dont nous vous avons fait part au début du mois.

du coup, pas vraiment approximatif

Modifié le 1 février 2018 par Mobilityurban

[sbouju]

C'est tentant, d'aller à cette réunion si elle st publique, mais en même temps, on sent bien dans cette affaire que l'usager de base (*) a juste le droit d'être géré, j'ai l'impression, et que des intérêts et/ou esprits supérieurs peuvent parfaitement se passer de son avis...

(*) il semble trop tard maintenant de se constituer en véritable association de pilotes représentative, qui, peut-être, et avec une étude sérieuse "vu de l'usager" sous le bras, aurait alors eu un petit poids dans la balance. Continuons donc nos discussions "de bistrot", qui restent intéressantes, même si sans effet à en attendre !

 

[andy]

est ce que le lou dans toutes ces discussions n'est pas de mettre dans le même sac un ensembled e systemes trop différents .. pas de frein mécanique possible sur un engin a stabilité "controlée" c'est a dire giro et monoroue , en face de trottinettes qui sont beaucoup plus proches de s scooters electriques , avec ou sans selle n'ayant aucu impact sur la sécurité proprement dite .

 

pour ma part je vois au moins deux catégories distinctes pour éviter des problemes insolubles . j'ai travaillé 15 années aux mise ne place de normes, d'abord françaises , puis européennes sur un sujet sensible sur le pointd e la sécurité : le parapente et ses "accessoires " harnais et parachutes de secours ; il est évident que els pays germaniques qui réglementent beaucoup de  chose le fot pour faire tourner des labos de tests qui coutent une fortune ,. il faut bien comprendre que une fois ce s règlementations crées le cout d e tests normatifs sera inévitable et la le prix de nos engins déja pas si bon marché que cela deviendront inaccessibles ,pour exemple l'immat d'une trot coute  a son importateur environ 20000 euros plus les frais de matos . donc tres peu de choix sur le marché .

La plus grosse erreur  c'est que personne n'a mis en avant le principe d'une norme raisonnable qui consiste a poser des criteres de résultat et non de moyen .

Je m'explique :

Critere de résultat => la vitesse maximale sous moteur et sur le plat sans vent avec une masse définie çà c'est un test objectif .

Critere de moyen => la puissance . 

Si on limite la puissance a 250W pour les trottinettes inutile de dire qu'il faut oublier les cotes !

Par contre que l'on me limite a 25 k/h ou 30 peu m'importe si je peux les maintenir en cote donc avec des watts !!!.

un VAe peut rouler a 60km/h en descente , pourquoi personne ne lui a t illimité sa vitesse ? pour la simple raison que sans moteur les vélos vont a cette vitesse sans aucune obligation de casque par exemple . 

si vs êtes intéressés et si çà pet servir ,on peut développer plus en avant cette reffexion  si c'est encore possible dans les discussions . 

;-)

 

[Mobilityurban]

Il y a 1 heure, sbouju a dit :

 

Modifié le 1 février 2018 par Mobilityurban