Mobilisation pour une législation

[0rsa]

il y a 54 minutes, Trottours a dit :

Sauf s'ils se retranchent derrière une mention sur les documents de vente précisant que le véhicule est non homologué et réservé à un usage sur terrain privé.

Ça m'étonnerait que ce soit le discours tenu hein ?

[XaMou]

Il y a 1 heure, 0rsa a dit :

Ça m'étonnerait que ce soit le discours tenu hein ?

Ben ils peuvent toujours dire : " Fallait lire les lignes police 2 sur la tranche du document" 

.

[sonkenn]

Il y a 17 heures, RoueLibre a dit :

Nous pouvons utiliser le cadre légal actuel pour nous y fondre.

https://www.espritroue.fr/topic/4300-mobilisation-pour-une-législation/?do=findComment&comment=133400

La boucle est bouclée

Ce genre de post (les 2) n'apportent rien et au contraire sèment le trouble, sur un sujet déjà pas clair. Si tu as une info solide tu la donnes. L'article cité est sorti de son contexte.

Arrêté du 15 mai 2009 relatif aux caractéristiques des plaques d'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique - Article 1

ELI: Non disponible

Tout véhicule soumis à déclaration, en application des dispositions de l'article L. 321-1-2 du code de la route, est affecté d'un numéro d'ordre, dit « numéro d'identification », délivré par le ministre de l'intérieur.
Le numéro d'identification est composé d'une suite numérique de six chiffres.
Il est reproduit en évidence sur une surface dite « plaque d'identification », fixée à l'arrière du véhicule, ou à l'avant si les caractéristiques techniques de celui-ci y font obstacle.
La plaque d'identification est constituée par une pièce rigide rapportée, fixée au châssis ou à la carrosserie du véhicule, la face portant le numéro étant tournée vers l'extérieur.
La plaque peut être amovible afin d'être retirée dans le cadre d'une pratique sportive.

qui renvoi donc à 

L. 321-1-2 du code de la route

Article L321-1-1
Modifié par LOI n°2008-491 du 26 mai 2008 - art. 2
Le fait de circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique ou les lieux ouverts à la circulation publique ou au public avec un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur non soumis à réception est puni d' une contravention de la cinquième classe.

Les véhicules mentionnés au premier alinéa dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure sont vendus, cédés ou loués par des professionnels dans des conditions définies par décret.

Les véhicules mentionnés au deuxième alinéa ne peuvent pas être vendus, cédés ou faire l' objet d' une location-vente à un mineur. Ils ne peuvent pas être loués à un mineur de quatorze ans ou mis à sa disposition. Toutefois, la mise à disposition de ces véhicules aux mineurs de quatorze ans dans le cadre d' une association sportive agréée est autorisée.

Le fait de vendre, céder, louer ou mettre à disposition un de ces véhicules en violation de ces dispositions est puni d' une contravention de la cinquième classe.

Les véhicules mentionnés au deuxième alinéa ne peuvent être utilisés que sur des terrains adaptés à leur pratique dans des conditions définies par décret. Toutefois, un décret détermine les conditions dans lesquelles ces véhicules peuvent être utilisés sur des terrains privés à des fins professionnelles. Les mineurs de quatorze ans ne peuvent les utiliser sur des terrains adaptés que dans le cadre d' une association sportive agréée.

Est puni d' une contravention de la cinquième classe le fait d' utiliser ou de favoriser l' utilisation de ces véhicules en violation de ces dispositions.

La confiscation, l' immobilisation ou la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-9.

La récidive des contraventions prévues aux alinéas précédents est punie conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénal. La confiscation du véhicule utilisé pour commettre l' infraction est de plein droit, sauf décision spécialement motivée de la juridiction.

 

Alors Ok, tu crées une asso sportive, tu trouves un terrain, et tu pourra faire des meetings sur terrain privé avec ta Dualtron ou ta Goboard.

En attendant, je n'en suis pas ravi mais les textes sont là. Interdit sur la route les pistes cyclables et les trottoirs et partout ailleurs sur l'espace public. Tu pourras toujours essayer de jouer sur les termes de l'article (un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur) pour dire qu'on ne rentre pas dans une de ces categories... On verra le résultat.

Ca ne m’empêchera pas, pour l'instant, de rouler sur la route avec une (#jenemefaispastropdillusionquandmeme) assurance, le premier de nous deux qui se faire prûner / confisquer préviens les autres... ;o)

 

[Dridjo]

il y a 10 minutes, sonkenn a dit :

Ce genre de post (les 2) n'apportent rien et au contraire sèment le trouble, sur un sujet déjà pas clair. Si tu as une info solide tu la donnes. L'article cité est sorti de son contexte.

Arrêté du 15 mai 2009 relatif aux caractéristiques des plaques d'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique - Article 1

ELI: Non disponible

Tout véhicule soumis à déclaration, en application des dispositions de l'article L. 321-1-2 du code de la route, est affecté d'un numéro d'ordre, dit « numéro d'identification », délivré par le ministre de l'intérieur.
Le numéro d'identification est composé d'une suite numérique de six chiffres.
Il est reproduit en évidence sur une surface dite « plaque d'identification », fixée à l'arrière du véhicule, ou à l'avant si les caractéristiques techniques de celui-ci y font obstacle.
La plaque d'identification est constituée par une pièce rigide rapportée, fixée au châssis ou à la carrosserie du véhicule, la face portant le numéro étant tournée vers l'extérieur.
La plaque peut être amovible afin d'être retirée dans le cadre d'une pratique sportive.

qui renvoi donc à 

L. 321-1-2 du code de la route

Article L321-1-1
Modifié par LOI n°2008-491 du 26 mai 2008 - art. 2
Le fait de circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique ou les lieux ouverts à la circulation publique ou au public avec un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur non soumis à réception est puni d' une contravention de la cinquième classe.

Les véhicules mentionnés au premier alinéa dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure sont vendus, cédés ou loués par des professionnels dans des conditions définies par décret.

Les véhicules mentionnés au deuxième alinéa ne peuvent pas être vendus, cédés ou faire l' objet d' une location-vente à un mineur. Ils ne peuvent pas être loués à un mineur de quatorze ans ou mis à sa disposition. Toutefois, la mise à disposition de ces véhicules aux mineurs de quatorze ans dans le cadre d' une association sportive agréée est autorisée.

Le fait de vendre, céder, louer ou mettre à disposition un de ces véhicules en violation de ces dispositions est puni d' une contravention de la cinquième classe.

Les véhicules mentionnés au deuxième alinéa ne peuvent être utilisés que sur des terrains adaptés à leur pratique dans des conditions définies par décret. Toutefois, un décret détermine les conditions dans lesquelles ces véhicules peuvent être utilisés sur des terrains privés à des fins professionnelles. Les mineurs de quatorze ans ne peuvent les utiliser sur des terrains adaptés que dans le cadre d' une association sportive agréée.

Est puni d' une contravention de la cinquième classe le fait d' utiliser ou de favoriser l' utilisation de ces véhicules en violation de ces dispositions.

La confiscation, l' immobilisation ou la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-9.

La récidive des contraventions prévues aux alinéas précédents est punie conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénal. La confiscation du véhicule utilisé pour commettre l' infraction est de plein droit, sauf décision spécialement motivée de la juridiction.

 

Alors Ok, tu crées une asso sportive, tu trouves un terrain, et tu pourra faire des meetings sur terrain privé avec ta Dualtron ou ta Goboard.

En attendant, je n'en suis pas ravi mais les textes sont là. Interdit sur la route les pistes cyclables et les trottoirs et partout ailleurs sur l'espace public. Tu pourras toujours essayer de jouer sur les termes de l'article (un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur) pour dire qu'on ne rentre pas dans une de ces categories... On verra le résultat.

Ca ne m’empêchera pas, pour l'instant, de rouler sur la route avec une (#jenemefaispastropdillusionquandmeme) assurance, le premier de nous deux qui se faire prûner / confisquer préviens les autres... ;o)

 

Ce qui est exaspérant c'est quand des professionnels, ou ceux qui voudraient l'être, continuent à promouvoir cet histoire de "flou". C'est une vision court terme. Il vaut mieux être clair et franc avec les utilisateurs qui sauront à quoi s'attendre s'il y a un pépin, plutôt que de risquer l'orage ou même le tribunal de la part d'un client/pratiquant qui s'estimerait lésé.

 

Et, concernant la pratique sportive, là aussi c'est régi par des textes de lois et des obligations d'autorisation pour les activités sportives ou de loisir. Sans compter les obligations d'assurance en tout genre.

 

http://e-fpmm.fr/wp/blog/2018/08/22/edp-une-reglementation-existante-non-adaptee-mais-pas-de-flou-point-reglementaire-et-propostion/

 

[RoueLibre]

Il vaut mieux avoir une défense imparfaite que pas de défense du tout. On peut suivre une idée générale et l'améliorer au fur et à mesure. Prendre une assurance pour un véhicule qui n'a pas d'homologation et dont l'usage est interdit sur route est une démarche qui va dans ce sens. C'est une défense faible en cas de problème mais elle a au moins le mérite d'exister. Pour cela nous sommes sur la même longueur d'ondes.

L'assurance dans le cadre d'une licence sportive avec une extension protection civile élargie pour dommages pouvant être causés aux tiers plutôt qu'une assurance type scooter pour un véhicule non homologué, cette perspective me semble intéressante. Il nous faudrait demander à un courtier en assurance un contrat sur-mesure. On pourrait faire baisser les coûts aussi grâce au nombre. L'assurance type scooter sera elle balayée d'un simple revers pour défaut de réception.

Je vois la trottinette sportive ou trottinette freestyle comme un sport de rue. Encore faudrait-il que cette discipline soit reconnue en tant que telle dans un cadre associatif. Je pense que l'association roue, trottinette et skate électriques est judicieuse.

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Sport_urbain

Dans le même temps on peut décortiquer les démarches qui visent à l'homologation des grosses bestioles puisqu'on sait maintenant que c'est possible.

On jouant sur les deux tableaux on devrait pouvoir rider entre les gouttes   plutôt que d'être suspendu à l'attente des décisions qu'ils vont nous pondre en haut lieu.

[RoueLibre]

PRATIQUE ARTISTIQUE ET SPORTIVE DES ROUES ET TROTTINETTES NOUVELLES GÉNÉRATIONS

Edit: qui veut sa carte de membre ?

Modifié le 24 août 2018 par RoueLibre

[RoueLibre]

Il y a 3 heures, sonkenn a dit :

En attendant, je n'en suis pas ravi mais les textes sont là. Interdit sur la route les pistes cyclables et les trottoirs et partout ailleurs sur l'espace public. Tu pourras toujours essayer de jouer sur les termes de l'article (un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur) pour dire qu'on ne rentre pas dans une de ces categories... On verra le résultat.

 

Les roues et les trottinettes électriques ne rentrent pas dans ces catégories : un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur

[0rsa]

@RoueLibre non mais oublie la pratique sportive, c'est quelque chose d'encadré comme de la moto sur piste, rien à voir avec la conduite sur la voie publique, c'est pas une défense possible.

[Dridjo]

il y a 19 minutes, RoueLibre a dit :

 

Les roues et les trottinettes électriques ne rentrent pas dans ces catégories : un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur

Arrêtez... les trott et les roues sont interdites partout. Jusqu'à nouvel ordre. Le post de Orsa est juste 

[Trottours]

Il y a 8 heures, 0rsa a dit :

Ça m'étonnerait que ce soit le discours tenu hein ?

Juste pour rire hein : 

Une page au hasard du urban360

https://store.urban360.com/manuel-izirod1-speedtrott-st16-trottinette/

En rouge, vous pouvez pas le louper

 

[Dridjo]

il y a 21 minutes, RoueLibre a dit :

 

Les roues et les trottinettes électriques ne rentrent pas dans ces catégories : un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur

Il faut lire les définitions des catégories, pas leurs titres. 

Aujourd'hui, trott seraient en L1 mais les monocycle non (car précisé 2 roues) mais étant motorisé, et pas cycles et non receptionnable... ils ne sont autorisés que dans un cadre privé ou dans une pratique - encadrée par des lois - sportives dans des espaces autorisés

[Trottours]

il y a 9 minutes, Dridjo a dit :

Arrêtez... les trott et les roues sont interdites partout. Jusqu'à nouvel ordre. Le post de Orsa est juste 

C'est très souvent le cas

[Trottours]

il y a 6 minutes, Dridjo a dit :

Il faut lire les définitions des catégories, pas leurs titres. 

Aujourd'hui, trott seraient en L1 mais les monocycle non (car précisé 2 roues) mais étant motorisé, et pas cycles et non receptionnable... ils ne sont autorisés que dans un cadre privé ou dans une pratique - encadrée par des lois - sportives dans des espaces autorisés

Oui mais non pour les trott car L1 suppose une selle par construction.

En fait on tourne toujours autour du même problème. Il n'existe aucune catégorie adaptée pour faire homologuer nos machines. Et nous sommes interdits partout.

Celles les plus proches sont cyclomoteurs et motocyclette mais il nous manque la selle. C'est comme ça que les sxt ont reussi leur coup. Mais si on enlève la selle après homologation, on perd celle ci et le bénéfice de l'assurance avec. Et on gagne toutes les emmerdes afférentes en prime.

Seule solution, faire pression pour ouvrir ces categories aux véhicules sans selles. En faire créer une nouvelle me semble hors de portée.

Cela passe par la constitution d'un groupe de pression organisé et représentatif, suffisamment crédible pour espérer être écouté (j'ai pas dit entendu).

Ne rien faire reviendra à remiser nos machines à la cave ou prendre le risque de se faire arrêter avec fourrière et amende.

Jusqu'à présent comme il n'y a pas eu de circulaires auprès des préfectures, on nous laisse plutôt tranquille car les FDO méconnaissent les textes qui sortent de leurs zones de confort. Mais ça ne durera pas.

Donc, je me répète : des volontaires ? 

 

[Trottours]

@Dridjo question perso indiscrète. Tu n'as aucune machine dans ton profil. Oubli ou n'as tu réellement pas de roues ni trott ? 

[Dridjo]

il y a 5 minutes, Trottours a dit :

Oui mais non pour les trott car L1 suppose une selle par construction.

En fait on tourne toujours autour du même problème. Il n'existe aucune catégorie adaptée pour faire homologuer nos machines. Et nous sommes interdits partout.

Celles les plus proches sont cyclomoteurs et motocyclette mais il nous manque la selle. C'est comme ça que les sxt ont reussi leur coup. Mais si on enlève la selle après homologation, on perd celle ci et le bénéfice de l'assurance avec. Et on gagne toutes les emmerdes afférentes en prime.

Seule solution, faire pression pour ouvrir ces categories aux véhicules sans selles. En faire créer une nouvelle me semble hors de portée.

Cela passe par la constitution d'un groupe de pression organisé et représentatif, suffisamment crédible pour espérer être écouté (j'ai pas dit entendu).

Ne rien faire reviendra à remiser nos machines à la cave ou prendre le risque de se faire arrêter avec fourrière et amende.

Jusqu'à présent comme il n'y a pas eu de circulaires auprès des préfectures, on nous laisse plutôt tranquille car les FDO méconnaissent les textes qui sortent de leurs zones de confort. Mais ça ne durera pas.

Donc, je me répète : des volontaires ? 

 

Non. En L1 on a pas la notion de place assise dans la définition. La notion de selle n'apparaît que dans les exclusions de l'homologation

[Trottours]

à l’instant, Dridjo a dit :

Non. En L1 on a pas la notion de place assise dans la définition. La notion de selle n'apparaît que dans les exclusions de l'homologation

Ce qui de fait nous la rend impossible. Désolé c'était un raccourci de paresse sur un post déjà long

[Dridjo]

il y a 5 minutes, Trottours a dit :

@Dridjo question perso indiscrète. Tu n'as aucune machine dans ton profil. Oubli ou n'as tu réellement pas de roues ni trott ? 

Trott

Mais je suis l'administrateur d'une fédé où il y a différentes marques, donc je m'astreins à une «neutralité» ?

Modifié le 24 août 2018 par Dridjo

[Trottours]

à l’instant, Dridjo a dit :

Trott

Mais je suis l'administrateur d'une fédé où il y a différentes marques, donc je m'astrains à une «neutralité» ?

Ok. Sinon je suis sûr qu'on aurait pu t'organiser une découverte d'engins "de personnes inconscientes qui ne marchent qu'à l'adrénaline procurée par la vitesse" (note les termes choisis ?). Et puis les machines auquelles je pensais ne sont pas représentées dans ta fédé.

Plus sérieusement, l'idée c'est de (te) convaincre que nos machines n'ont pas de potentiel plus accidentogène que les autres 2 roues, y compris les machines bridées à 25kmh. Surtout parce que leurs utilisateurs sont plus aguerris et raisonnables (moyenne d'âge oblige) et qu'il ont en majorité une expérience des trotts que tu défends, voire même de la moto.

[Dridjo]

il y a 10 minutes, Trottours a dit :

Ok. Sinon je suis sûr qu'on aurait pu t'organiser une découverte d'engins "de personnes inconscientes qui ne marchent qu'à l'adrénaline procurée par la vitesse" (note les termes choisis ?). Et puis les machines auquelles je pensais ne sont pas représentées dans ta fédé.

Plus sérieusement, l'idée c'est de (te) convaincre que nos machines n'ont pas de potentiel plus accidentogène que les autres 2 roues, y compris les machines bridées à 25kmh. Surtout parce que leurs utilisateurs sont plus aguerris et raisonnables (moyenne d'âge oblige) et qu'il ont en majorité une expérience des trotts que tu défends, voire même de la moto.

La question n'est pas de me convaincre lol

J'ai eu une superbe initiation à la roue par un forumeur ils y a quelques mois. Je ne me suis pas équipé mais j'ai, un peu, pratiqué ?

 

bref, personnellement je n'ai rien contre les engins rapides. Mais en tant que pro je suis pragmatique. Si on veut développer la pratique des nouveaux engins il faut faire des choix pragmatiques. Et ceux qui sont dans la fédé ont fait ce choix de mettre temps, énergie et argent pour défendre une certaine catégorie d'engins. C'est du pragmatisme.

Modifié le 24 août 2018 par Dridjo

[Trottours]

il y a 22 minutes, Dridjo a dit :

La question n'est pas de me convaincre lol

J'ai eu une superbe initiation à la roue par un forumeur ils y a quelques mois. Je ne me suis pas équipé mais j'ai, un peu, pratiqué ?

 

bref, personnellement je n'ai rien contre les engins rapides. Mais en tant que pro je suis pragmatique. Si on veut développer la pratique des nouveaux engins il faut faire des choix pragmatiques. Et ceux qui sont dans la fédé ont fait ce choix de mettre temps, énergie et argent pour défendre une certaine catégorie d'engins. C'est du pragmatisme.

Et du business. Je respecte ça. C'est le jeu.

C'est plus compliqué pour nous, usagers. Des pros auraient pu nous apporter structure, visibilité et crédibilité.

Je sais faire ça du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00, mais hors ça, j'ai tendance à oublier au profit de l'édonisme.? 

Ça va faire lèche c.l (et je m'en fiche)  mais merci pour tes interventions. Au fil de ce topic, beaucoup de choses ont été éclaircies. Le flou dans lequel on pouvait se bercer à cédé la place à la dure réalité des textes. Merci aussi à @0rsa pour ses recadrages pertinents.

Dans l'éventualité ou une asso d'usagers verrait le jour (oui je sais, ça sent la science fiction), ta fédé pourrait elle envisager de lui fournir un appui officieux ou des conseils à titre d'expertise ?