Assurances NVEI: C'est maintenant une réalité, grace à Wizzas!!

[Zamalk]

Pour information :

Dispositions Generales.pdf

Modifié le 18 mai 2019 par Zamalk

[.AleX.]

Il y a 1 heure, Zamalk a dit :

Pour information :

Dispositions Generales.pdf 1 Mo · 1 download

Merci @Zamalk !!

 

Page 9, dans les définition il est indiqué la définition suivante :

Véhicule assuré
1. Le véhicule désigné aux Dispositions particulières.

 

Page 27, dans la rubrique ''garantie complémentaire' il est noté

Sont exclus les véhicules de plus de 3,5 t,
les tracteurs, les engins de chantiers, les
2 roues dont la cylindrée est inférieure à
125 cm 3 , les tricycles, quadricycles ainsi que
les véhicules affectés au transport public de
voyageurs ou de marchandises.

 

J'ai pas reçu le détails des conditions avec ma proposition MAIF, mais je pense que ça va être pareil.

 

[Zamalk]

Il y a 17 heures, .AleX. a dit :

Merci @Zamalk !!

 

Page 9, dans les définition il est indiqué la définition suivante :

Véhicule assuré
1. Le véhicule désigné aux Dispositions particulières.

 

Page 27, dans la rubrique ''garantie complémentaire' il est noté

Sont exclus les véhicules de plus de 3,5 t,
les tracteurs, les engins de chantiers, les
2 roues dont la cylindrée est inférieure à
125 cm 3 , les tricycles, quadricycles ainsi que
les véhicules affectés au transport public de
voyageurs ou de marchandises.

 

J'ai pas reçu le détails des conditions avec ma proposition MAIF, mais je pense que ça va être pareil.

 

Bien vu @.AleX..

L'agence n'est pas très loin de chez moi, je vais aller leur demander quelques explications sur ce paragraphe par rapport au 1cm3 mentionné sur leur proposition.

Sachant que l'on parle de watts et non de cm3 sur nos véhicules électriques ...

 

[Lancel]

Il y a 8 heures, Zamalk a dit :

Bien vu @.AleX..

L'agence n'est pas très loin de chez moi, je vais aller leur demander quelques explications sur ce paragraphe par rapport au 1cm3 mentionné sur leur proposition.

Sachant que l'on parle de watts et non de cm3 sur nos véhicules électriques ...

 

En effet, cela doit être défini clairement ! Par contre, j'ai l'impression que ces CG sont destinées aux 4 roues...

Modifié le 19 mai 2019 par Lancel

[.AleX.]

En passant @Zamalk, relis bien les 3 ou 4 première pages du sujet.. l'ambiance est moyenne dans les échanges, mais en gros, ça explique que l'assurance c'est :

un contrat, qui précise le véhicule et indique quelles Dispositions Générales et quelles Disposition particulières sont applicables
les DG donne les infos applicable de base
les DP complètent, ajoutent, suppriment ou 'modifient' (amendement)  des clauses des DG

Et si j'ai bien saisi, c'est visiblement super important (genre, aux DG le type de véhicule est 'tout véhicule terrestre', et aux CP c'est "sauf tracteur ou 2 roues de moins de 125cm3")

[Zamalk]

Je suis donc passé hier chez Allianz pour obtenir des explications sur ce point.

Réponse :

L'indication de cylindrée à 1cm3 sur la proposition est le fait que leur informatique ne propose pas encore le choix "watts" mais uniquement "cm3".

Après vérifications dans les conditions générales mais également auprès de la compagnie, les 2 roues dont la cylindrée est inférieure à 125 cm3 sont exclus mais uniquement de la garantie assistance au véhicule car cette assistance n'est pas nécessaire pour ce type de véhicule et donc la garantie n'est tout simplement pas proposée.

Il n'est pas proposé non plus l'assurance contre le vol du véhicule et les dommages au véhicule, à l'instar de Wizzas.

Les documents à fournir chez Allianz sont la facture d'achat, le certificat CE et le n° de série du véhicule.

 

Modifié le 21 mai 2019 par Zamalk

[.AleX.]

Bon retour, merci de ta démarche (va falloir que je m'organise pour aller à la MAIF de mon coté)

Ok, logique donc l'exclusion que j'avais noté qui ne concerne que la garantie étendu d'assistance... Du coup, ça doit bien se traduire par une baisse de prime ? (a négocier 10€/an de moins ?? )

Par contre, j'espère que dans le final contrat proposé, il y a ait bien une 'clause' précisant que le véhicule assuré est bien une propulsion électrique, pour que ça prévale sur le 1cm3 et qu'ils ne puissent pas un jour se retrancher derrière cet argument de dire "Ah mais ça c'est un contrat pour les véhicules thermiques"

[Laurent R.]

Bonsoir, 2 questions pour @OlivierM :

_ Quel est l'avantage à souscrire l'offre Wizzas spéciale Esprit-Roue par rapport à l'offre Wizzas "générique" ? Les 2 pages présentent les mêmes infos et les mêmes prix.

- Quid de l'assurance d'une E-Twow Booster dont j'ai changé la batterie 33V pour une 36V (donc un peu plus de couple) ? Je dois le déclarer ?

Merci.

[.AleX.]

il y a 18 minutes, Laurent R. a dit :

dont j'ai changé la batterie 33V pour une 36V (donc un peu plus de couple) ? Je dois le déclarer ?

Une grande constante valable dans absolument tout les contrats : tout changement doit être signalé, sinon le contrat est de toute façon invalidé

Après, c'est une 'négociation' avec l'assureur... pour les véhicules soumis à réception ou de modèle précis (voiture, moto, cyclo), en général, c'est non, sauf à faire des modifications approuvées.

Exemple bidon : sur ta voiture, tu mets des supers frein de la mort qui tue venant d'un fournisseur de compétition.

En cas de crash, l'assureur pourra se retrancher sur le fait que ce freins ne sont pas approuvés par le constructeur, et qu'il 'modifie le comportement de la voiture'...
Ils freinent mieux, peut-être, mais c'est pour ainsi dire improuvable.

 

Là, sur nos engins, c'est le descriptif technique du fabriquant qui fait foi. Disons qu'au sens légal, si tu 'deviens constructeur' en achetant un châssis et une motorisation, et que tu choisis une batterie, si tu est en mesure d'éditer une fiche technique, peut-être que ça pourrait passer... reste a savoir si un particulier pourrait être constructeur en ce sens ou si il faut impérativement une société.

 

De toute façon, soit tu tentes le coup auprès de l'assureur, soit tu prend le risque de ne pas être couvert en cas de pépin...

[OlivierM]

Il y a 7 heures, Laurent R. a dit :

Bonsoir, 2 questions pour @OlivierM :

_ Quel est l'avantage à souscrire l'offre Wizzas spéciale Esprit-Roue par rapport à l'offre Wizzas "générique" ? Les 2 pages présentent les mêmes infos et les mêmes prix.

- Quid de l'assurance d'une E-Twow Booster dont j'ai changé la batterie 33V pour une 36V (donc un peu plus de couple) ? Je dois le déclarer ?

Merci.

Hello,
- Pas de différence de traitement entre les formulaires, mais si tu as mis le code sponsor "Esprit Roue", alors cela sera décompté comme venant d'Esprit Roue, ce qui aura un effet positif et un abondement de la part de Wizzas pour toute la communauté l'année prochaine.
- Changement de batterie : ok si c'est du même constructeur et prévu pour ton modèle (ex : Ninebot ES + batterie = ES4).

[Laurent R.]

Il y a 8 heures, OlivierM a dit :

Hello,
- Pas de différence de traitement entre les formulaires, mais si tu as mis le code sponsor "Esprit Roue", alors cela sera décompté comme venant d'Esprit Roue, ce qui aura un effet positif et un abondement de la part de Wizzas pour toute la communauté l'année prochaine.
- Changement de batterie : ok si c'est du même constructeur et prévu pour ton modèle (ex : Ninebot ES + batterie = ES4).

Merci pour ces réponses, donc ma batterie n'étant pas une batterie constructeur mais une Sanyo plus performante et avec une longévité supérieure j'en conclu que ma trottinette n'est pas assurable ?

[OlivierM]

@Laurent R.  Bloc batterie acheté tel quel sans modification (bref "matériel compatible" / "OEM", qu'il est interdit d'interdire^^), ou tu as "construit" ton pack batterie, fait la moindre bricole ? (en bref, plug and play comme une batterie de caméra par ex, même d'autre marque, ou pas ?)
Dans le premier cas cela peut être couvert aussi (et je vais donc aller vite demander position écrite de l'assureur sur un matériel compatible de type batterie), dans le second non pas possible.

Et sinon, ici, ça veut juste dire que la batterie, pas d'origine, ne serait pas remboursée au prix de la vraie batterie, en cas de dommages. Sauf si évidemment c'est la batterie pas compatible qui a causé le problème et que c'est prouvé (dans ce cas : out car pas d'origine / prévue par le constructeur).
MAIS ce n'est en aucun cas un motif de déchéance de garantie pour modification/débridage car cela ne modifie ni ne transforme ni la puissance nominale moteur, ni la vitesse max, ni la structure et la sécurité du véhicule.

Jurisprudence drôlatique : un assureur (habitation) avait voulu refuser un incendie causé par un VAE (qui a "juste" brûlé 5 apparts....) car la batterie avait été changée par une OEM / compatible. Alors même que l'assureur a voulu argumenter qu'il était impossible d'exclure que la combustion n'était pas due par la batterie pas d'origine ni constructeur, le verdict : "vous n'avez pas prouvé que la batterie non-compatible était était la cause de l'incendie : payez".
Bref, autant le moteur et tout attention vraiment, autant après, si c'est pas du bricolage je suis même pas certain qu'un expert qui regarderait la trott verrait que c'est pas d'origine. Pensez qu'il n'y a pas de véhiculier comme un scooter ou autre, et pas de réception / homologation...

Tiens, j'en profite : changer le système de frein / amortisseur pour meilleur type ou autre modif de pneumatique, tant qu'on change pas la structure et le poids de la trott : ok quel que soit l'assureur (légal). Pour la fourche / le deck : à votre place j'éviterai.
Contrôleur : il faut qu'il soit de la marque constructeur.

Modifié le 24 mai 2019 par OlivierM

[Laurent R.]

il y a 30 minutes, OlivierM a dit :

@Laurent R.  Bloc batterie acheté tel quel sans modification (bref "matériel compatible" / "OEM", qu'il est interdit d'interdire^^), ou tu as "construit" ton pack batterie, fait la moindre bricole ? (en bref, plug and play comme une batterie de caméra par ex, même d'autre marque, ou pas ?)
Dans le premier cas cela peut être couvert aussi (et je vais donc aller vite demander position écrite de l'assureur sur un matériel compatible de type batterie), dans le second non pas possible.

Et sinon, ici, ça veut juste dire que la batterie, pas d'origine, ne serait pas remboursée au prix de la vraie batterie, en cas de dommages. Sauf si évidemment c'est la batterie pas compatible qui a causé le problème et que c'est prouvé (dans ce cas : out car pas d'origine / prévue par le constructeur).
MAIS ce n'est en aucun cas un motif de déchéance de garantie pour modification/débridage car cela ne modifie ni ne transforme ni la puissance nominale moteur, ni la vitesse max, ni la structure et la sécurité du véhicule.

Jurisprudence drôlatique : un assureur (habitation) avait voulu refuser un incendie causé par un VAE (qui a "juste" brûlé 5 apparts....) car la batterie avait été changée par une OEM / compatible. Alors même que l'assureur a voulu argumenter qu'il était impossible d'exclure que la combustion n'était pas due par la batterie pas d'origine ni constructeur, le verdict : "vous n'avez pas prouvé que la batterie non-compatible était était la cause de l'incendie : payez".
Bref, autant le moteur et tout attention vraiment, autant après, si c'est pas du bricolage je suis même pas certain qu'un expert qui regarderait la trott verrait que c'est pas d'origine. Pensez qu'il n'y a pas de véhiculier comme un scooter ou autre, et pas de réception / homologation...

Tiens, j'en profite : changer le système de frein / amortisseur pour meilleur type ou autre modif de pneumatique, tant qu'on change pas la structure et le poids de la trott : ok quel que soit l'assureur (légal). Pour la fourche / le deck : à votre place j'éviterai.
Contrôleur : il faut qu'il soit de la marque constructeur.

C'est un pack batterie déjà tout fait, compatible avec ma trottinette. En gros ça transforme ma trottinette en modèle supérieur, je passe d'une E-twow Booster Plus à l'équivalent d'une Booster V, c'est un upgrade avec une batterie non-E-Twow mais compatible. Je gagne 5KM/h en vitesse 30 -> 35 et quelques Km en autonomie. Peut-être devrais-je directement déclarer une Booster V ? Mais dans ce cas la facture ne correspondra pas...

[OlivierM]

oui, surtout PAS de fausse déclaration !
Si t'as 0 modifs et que c'est plug and play, même si c'est une autre marque, ça va tant que ça modifie pas la puissance ou la cylindrée ou la vitesse. Or là c'est du couple, donc ok.

Je récupère confirmation de l'assureur au plus vite, mais on avait évoqué un cas "similaire" et c'était ok pour eux.

[Laurent R.]

Ok merci ? mais en l’occurence étant donné que le voltage passe de 33v à 36v ça modifie bien la puissance du moteur 

[OlivierM]

il y a 9 minutes, Laurent R. a dit :

Ok merci ? mais en l’occurence étant donné que le voltage passe de 33v à 36v ça modifie bien la puissance du moteur 

Arf. Tu as le lien vers le pack batterie ? Je vais poser direct la question à l'assureur.
Normalement c'est pour éviter de dépasser les puissance / cylindrée / vitesse max de garantie // classification, or ici c'est toujours dans les normes (que vitesse). Merci de soulever le point, je vous donnerai évidemment réponse ici même.

[.AleX.]

D'ailleurs c'est particulièrement intéressant comme question...

Comme nos engins ne sont pas soumis à "réception", c'est à dire n'ont pas de certificat officiel de l'état correspondant à une déclaration du constructeur/importateur,  ce ne peut être que sur une base déclarative de données techniques.

Si je prend un EDP fabriqué par Tonzü electronique avec un moteur de 200W capable de 10Km.h, que je change le moteur et que je déclare le plus naturellement du monde que mon véhicule est maintenant une Alexü 400W capable de 30Km.h, il n'y a pas de fausse déclaration !!

C'est le rôle de l'assureur d'évaluer le risque en fonction des caractéristiques déclarées, et d'établir le contrat en conséquence.

[OlivierM]

il y a 24 minutes, .AleX. a dit :

D'ailleurs c'est particulièrement intéressant comme question...

Comme nos engins ne sont pas soumis à "réception", c'est à dire n'ont pas de certificat officiel de l'état correspondant à une déclaration du constructeur/importateur,  ce ne peut être que sur une base déclarative de données techniques.

Si je prend un EDP fabriqué par Tonzü electronique avec un moteur de 200W capable de 10Km.h, que je change le moteur et que je déclare le plus naturellement du monde que mon véhicule est maintenant une Alexü 400W capable de 30Km.h, il n'y a pas de fausse déclaration !!

C'est le rôle de l'assureur d'évaluer le risque en fonction des caractéristiques déclarées, et d'établir le contrat en conséquence.

oui, mais le 113-8 et 113-9 du code des assurances sur la fausse déclaration sont là pour prévenir cela.
cf mon guide : https://mobilites.wizzas.com/actu/nvei/13904-guide-wheeler-assurance/

et en la matière : le manuel d'utilisation est le premier point d'entrée (la facture aussi).

Modifié le 24 mai 2019 par OlivierM

[Laurent R.]

Il y a 14 heures, OlivierM a dit :

 

Il y a 4 heures, OlivierM a dit :

Arf. Tu as le lien vers le pack batterie ? Je vais poser direct la question à l'assureur.
Normalement c'est pour éviter de dépasser les puissance / cylindrée / vitesse max de garantie // classification, or ici c'est toujours dans les normes (que vitesse). Merci de soulever le point, je vous donnerai évidemment réponse ici même.

Je n'ai pas de lien vers la batterie, c'est par une commande groupée d'un membre d'un autre forum, c'est une Sanyo, marque réputée. Il serait interessant d'avoir une position de l'assureur sur ces modifications (batterie et contrôleur) car sans être la majorité on voit sur les forums que c'est une pratique assez courante et encouragée par les distributeurs puisque si on prend le cas d'E-Twow France, toutes les pièces nécessaires à ces modifications sont disponibles sur leur site et il est clairement fait publicité de ces possibilités d'évolution.

 

Merci pour ces réponses, 

[OlivierM]

Citation

c'est une pratique assez courante et encouragée par les distributeurs puisque si on prend le cas d'E-Twow France, toutes les pièces nécessaires à ces modifications sont disponibles sur leur site et il est clairement fait publicité de ces possibilités d'évolution.

te que tu le dis, alors ok = validé par le distributeur/importateur, donc ok assurance.